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Marques déposées par Sébastien Mounier
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God save the Queen
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

God save the Queen
Sébastien Mounier

Numéro de dépôt :
3810176
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
God save the Queen de Sébastien Mounier

Présentation de la marque God save the Queen

Déposée par voie électronique le 28 février 2011 par Sébastien Mounier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « God save the Queen »

Le déposant est Sébastien Mounier domicilié(e) 13 rue du couvent - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Mounier domicilié(e) 13 rue du couvent - 33000 - Bordeaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Sébastien Mounier a également déposé les autres marques suivantes : FROG SAVE THE QUEEN , FROG SAVE THE KING F.S.K


Sébastien Mounier - 13 rue du couvent - 33000 - Bordeaux - France


Sébastien Mounier - 13 rue du couvent - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568877 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.